Plusieurs noms commerciaux pour une seule entreprise individuelle : comment ça marche ?

Une entreprise individuelle peut-elle avoir plusieurs noms commerciaux ?

Oui. Selon la KVK, vous pouvez avoir au maximum une eenmanszaak, mais cette eenmanszaak peut avoir plusieurs noms commerciaux et plusieurs activités. Un peintre qui lance aussi une boutique en ligne de peinture, ou un photographe qui donne en plus des formations, n'a donc pas besoin de créer une deuxième entreprise : vous ajoutez un nom commercial et une activité à l'eenmanszaak que vous avez déjà.

Un nom commercial est le nom sous lequel vous vous présentez à l'extérieur : sur votre site web, votre camionnette, vos devis et vos factures. Ce n'est pas une entreprise distincte. Juridiquement, cela reste une seule entreprise avec un seul propriétaire, et c'est vous.

Il n'est donc pas possible d'immatriculer une deuxième eenmanszaak. Si vous voulez deux entreprises vraiment séparées, chacune avec sa propre responsabilité et ses propres obligations fiscales, vous devez passer à une autre forme juridique, comme une bv par activité.

Comment ajouter un nom commercial supplémentaire auprès de la KVK ?

Vous déclarez un nom commercial supplémentaire via Mijn KVK, avec votre inscription au registre du commerce (Handelsregister). Ajouter ou modifier un nom commercial est gratuit. Si le nouveau nom correspond aussi à un nouveau type de travail, déclarez également l'activité de l'entreprise, car elle contribue à déterminer le code SBI sous lequel vous êtes enregistré.

C'est vous qui décidez combien de noms commerciaux vous enregistrez : selon la KVK, vous pouvez en avoir autant que nécessaire. Cela vaut pour une eenmanszaak comme pour une bv. Après votre modification, la KVK la transmet elle-même à la Belastingdienst ; vous n'avez pas à la déclarer séparément. Si vous voulez que le nouveau nom figure en tête de votre extrait, modifiez l'ordre avec le formulaire 18. Le nom statutaire d'une bv est autre chose : il ne se modifie que chez le notaire.

Vérifiez au préalable que le nom est disponible. La loi sur les noms commerciaux (Handelsnaamwet) interdit un nom qui ressemble tellement à un nom existant que les clients pourraient confondre les deux, surtout dans le même secteur et la même région. La KVK enregistre bien votre nom, mais ne vous protège pas contre un conflit avec une autre entreprise ; si nécessaire, vous le réglez vous-même ou devant le juge.

Si vous utilisez le nouveau nom à une autre adresse, par exemple un magasin à côté de votre atelier, il peut être nécessaire d'y enregistrer un établissement secondaire (nevenvestiging). Si vous travaillez depuis la même adresse, le nom commercial seul suffit.

Qu'est-ce que cela change pour votre facture ?

Sur une facture, vous indiquez le nom commercial sous lequel vous avez effectué le travail. Le numéro KVK et le numéro d'identification TVA (btw-identificatienummer) sont les mêmes pour tous les noms commerciaux, car ils appartiennent à l'eenmanszaak et non au nom. Les autres mentions obligatoires restent identiques : votre adresse, les coordonnées du client, la date, une description, le montant et un numéro de facture unique.

Pour les numéros de facture, vous avez le choix. Une seule série continue pour tous les noms ensemble est le plus simple. Une série distincte par nom commercial est aussi autorisée, par exemple avec son propre préfixe, à condition que chaque numéro n'apparaisse qu'une fois et que chaque série se suive sans trous.

Un logo et une charte graphique propres à chaque nom commercial ne sont pas obligatoires, mais c'est logique : un client de votre boutique en ligne n'a pas besoin de voir l'en-tête de votre entreprise de peinture. Veillez alors à ce que le numéro KVK et le numéro de TVA soient identiques sur chaque modèle.

TVA, régime des petites entreprises et impôt sur le revenu

Pour l'administration fiscale (Belastingdienst), il n'y a qu'un seul entrepreneur. Vous faites donc une seule déclaration de TVA (btw-aangifte) qui regroupe le chiffre d'affaires et la TVA déductible de tous les noms commerciaux. Une déclaration distincte par nom commercial n'existe pas.

Il en va de même pour le régime des petites entreprises (kleineondernemersregeling, KOR). Le seuil de chiffre d'affaires de la KOR s'applique à votre eenmanszaak dans son ensemble, donc le chiffre d'affaires de tous vos noms commerciaux s'additionne. Deux noms qui restent chacun sous le seuil peuvent le dépasser ensemble.

Dans la déclaration d'impôt sur le revenu, le bénéfice de toutes vos activités compte ensemble comme bénéfice d'entreprise (winst uit onderneming). Le critère des heures (urencriterium) de 1 225 heures par an s'apprécie lui aussi sur l'ensemble : les heures consacrées à votre boutique en ligne et à vos travaux de peinture comptent toutes les deux. La perte d'une activité s'impute automatiquement sur le bénéfice de l'autre, puisqu'il s'agit d'une seule entreprise.

Votre comptabilité : un tout, mais suivi par nom

Comme tout forme une seule entreprise, votre comptabilité doit aboutir à une seule déclaration de TVA et un seul calcul du bénéfice. Si vous tenez une comptabilité séparée par nom commercial, additionnez les chiffres de tous les noms à chaque déclaration. Qui l'oublie ne déclare qu'une partie de son chiffre d'affaires.

Si vous voulez tout de même voir par nom commercial ce qui entre et ce qui sort, par exemple pour savoir si cette boutique en ligne en vaut la peine, étiquetez chaque facture et chaque reçu avec le nom auquel il se rattache. Un compte bancaire professionnel distinct par nom commercial n'est pas obligatoire, mais il rend le rapprochement bancaire bien plus clair.

Si l'une des activités devient quelque chose avec ses propres risques ou son propre personnel, c'est le moment d'examiner une bv avec un conseiller. Il s'agit alors bien de deux entreprises, chacune avec sa propre comptabilité, ses propres déclarations et son propre numéro KVK.